Peut-on être à la fois des micro-entrepreneurs et VDI ? Cette question continue de susciter beaucoup de controverse lorsque la réponse est maintenant relativement simple. Nous allons tout vous dire !
Plan de l'article
Schéma de micro-entrepreneurs
Le système micro-entrepreneur (auto-entrepreneur) est une désignation commune du système microsocial. Il ne s’agit pas d’une forme juridique (qui reste le statut de propriétaire unique), mais seulement un régime simplifié Le d’admission et de paiement des cotisations sociales et des cotisations par un prélèvement proportionnel au chiffre d’affaires selon le principe « pas de chiffre d’affaires, pas d’indemnité ». (source de service public)
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Les accumulations d’emplois et de travail indépendant sont possibles dans le cadre du programme de micro-entreprises. Le but de cet État est de simplifier la réalisation de petites activités indépendantes : un micro-entrepreneur peut effectuer des activités commerciales ou artisanales parallèlement à l’activité principale (sauf pour d’autres choses : employé, chercheur d’emploi, retraité, étudiant, etc.). (source de service public)
Ce régime est destiné aux personnes souhaitant exercer (ou jouer) dans l’entreprise d’un particulier, sous le régime fiscal des micro-entreprises.
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Détaillant Home
Il y a trois statuts sociaux possibles pour les domestiques vendeur :
- un travailleur indépendant, inscrit au SCR ou au Registre spécial des représentants commerciaux (RSAC), relève du programme des travailleurs indépendants Activities (TNS) qui dépend du SSI (Social Security of Self-Employers Persons). Un agent de vente indépendant (enregistré dans le RSAC) ou un négociant (enregistré dans le RCS) peut jouer dans le cadre du programme de micro-entreprises.
- un travailleur indépendant qui n’est pas enregistré auprès du RCS ou du RSAC et qui est donc traité comme un employé dans le domaine du droit de la sécurité sociale, relève du Système général de sécurité sociale (Statut of VDI )
- l’employé de l’entreprise, lié à son employeur par contrat de travail, relève du système général de sécurité sociale.
L’inscription au CSH/RSAC est obligatoire pour les vendeurs de maisons qui ont travaillé trois années civiles consécutives, même par intermittence, et qui, pour chacune de ces années, ont obtenu un bénéfice annuel brut supérieur à 20 568 EUR (soit l’équivalent de 50 % du plafond annuel de la sécurité sociale).
Mises à jour cumulatives de VDI et de micro-entreprises
La situation qui soulève la question est celle d’un micro-entrepreneur qui souhaite mener des activités de vente directe simultanément et indépendamment de sa micro-entreprise.
Si un détaillant à domicile exerce le statut VDI S, il est possible de cumuler avec un programme de micro-entreprises. Les cotisations sociales liées aux revenus de la VDI sont ensuite calculées et payées par l’entreprise avec des ventes directes (association avec le système général sécurité sociale en tant qu’employé). Les cotisations sociales liées à la microentreprise seront versées à SSI, des rapports et des paiements payables aux micro-entrepreneurs.
Soyez prudent ! Les plafonds fiscaux ne doubleront pas !
- 176 200€ pour les activités commerciales d’achat/vente (acheteurs/vendeurs)
- 72 600€ pour les services (agents)
Dans le cas d’activités mixtes (commerciales et de service), la taxe annuelle totale ne doit pas dépasser le seuil le plus élevé : 176 200€
Le vendeur national doit faire une déclaration d’ouverture auprès de l’URSSAF CFE.
Si un micro-entrepreneur le souhaite, il peut ajouter son activité dans la vente directe dans le cadre de sa micro-entreprise. En fait, un micro-entrepreneur peut réaliser deux activités simultanément, mais doit faire partie d’une seule entreprise.
Vous n’aurez pas de VDI. LE STATUT et les cotisations de sécurité sociale ne sont PAS payées par une société de vente directe.
Si vous éprouvez des difficultés à enregistrer votre statut VDI alors que vous êtes déjà micro-entrepreneur (ou vice versa), nous vous recommandons de contacter l’UPSME, qui peut vous aider dans vos efforts.
